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Marques déposées par LE PATISTODO
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Le Pavé de l'Aa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Pavé de l'Aa
S.C.E.A LE PATIS SCEA

Numéro de dépôt :
3482242
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
Le Pavé de l\'Aa de LE PATIS

Présentation de la marque Le Pavé de l'Aa

Déposée le 13 février 2007 par LE PATISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pavé de l'Aa »

Le déposant est LE PATISTODO domicilié(e) 21 RUE DU LOT,62650 BOURTHES - 62650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A LE PATIS domicilié(e) 21 RUE DU LOT,62650 BOURTHES - 62650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé de l'Aa est expirée depuis le 13 février 2017.

LE PATIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Rond des Flandres et de l'Artois , Bergues de Tradition , Coeur du Bocage , Le Coeur de l'Aa


S.C.E.A LE PATIS SCEA - 21 RUE DU LOT,62650 BOURTHES - 62650 - France - SIREN 321129215


S.C.E.A LE PATIS - 21 RUE DU LOT,62650 BOURTHES - 62650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Fromages.